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Accueil associations  > Fonctionnement d'une association  > Dirigeants et responsables d'une association

Dossier

Dirigeants et responsables d'une association

Vérifié le 27/03/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

  • Instances dirigeantes
  • Rémunération du dirigeant
  • Congé de représentation
  • Congé d'un responsable bénévole

  • Déclaration à la Sécurité sociale des bénévoles des organismes d'intérêt général (hors organismes sociaux)

    Formulaire

  • Demande d'homologation d'un circuit

    Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Comment se renseigner sur une association ?

  • Démission d'un membre d'une association : quelle est la procédure ?

  • Peut-on mettre temporairement une association « en sommeil » ?

  • Doit-on faire une déclaration en préfecture après chaque assemblée générale ?

  • Quelle est la durée du mandat d'un président d'association ?

© Direction de l'information légale et administrative
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Contact

HÔTEL DE VILLE
3, rue du Val des Comtes
76370 Petit-Caux
Tél.
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